Les règles et taux de taxe varient selon le pays, le produit et la situation du vendeur. tool4seller permet de configurer des taux pour le Japon et certains sites de vente européens afin d’alimenter ses calculs ; ces réglages ne déterminent pas vos obligations fiscales.
Site de vente japonais
1. Ouvrez Settings, puis Tax Settings.
Onglet actuel « Tax Settings » dans l’environnement de démonstration anonymisé ; les options affichées ne remplacent pas un conseil fiscal
2. Activez Calculate Advertisement Tax si ce calcul correspond à votre situation, puis renseignez le taux vérifié.
3. Pour appliquer des taux publicitaires à d’autres périodes, ouvrez Historical Advertising Tax Rate Settings. Enregistrez uniquement des taux et dates confirmés par vos documents fiscaux ou professionnels.
Sites de vente européens (exemple du Royaume-Uni)
1. Ouvrez Settings, puis Tax Settings.
2. Choisissez la méthode Tax Calculation correspondant à la manière dont les taxes sont réellement traitées pour le compte concerné.
① Si aucune taxe ne doit être calculée dans tool4seller, sélectionnez « Do not calculate taxes » après vérification de votre situation.
② Si tool4seller doit calculer un taux sans enregistrer de collecte ni de reversement Amazon, sélectionnez « Calculate tax rate but not collect and remit ».
③ Si le service Amazon applicable collecte et reverse la taxe pour les opérations concernées, sélectionnez « Calculate tax rate and also collect and remit » après avoir vérifié son activation et son périmètre.
3. Activez Calculate Sales Tax ou Calculate Advertisement Tax selon le calcul voulu, puis saisissez le taux applicable.
4. Pour distinguer plusieurs périodes fiscales, ouvrez Historical Advertising Tax Rate Settings et renseignez les dates et taux vérifiés. Ne déduisez pas un taux actuel d’un ancien exemple lié au Brexit.